Qu’est-ce que le maintien de droit CPAM ?

Après une ou plusieurs années à l’étranger, vous décidez qu’il est temps de retourner en France. Après avoir réuni vos proches, il est temps de réfléchir à des choses sérieuses : se souvenir de la sécurité sociale…

Et oui, si vous voyagez dans un pays étranger pendant plus d’un an, vous n’êtes plus associé à la sécurité sociale, ce qui signifie que vous êtes hors du droit même si votre numéro de sécurité sociale ne change pas.

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Vous devez donc tout ramener à 0 quand vous rentrez chez vous. Ne paniquez pas, nous avons déchiffré toutes les étapes et les cas possibles pour vous.

Voici un petit topo de ce qui vous attend.

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Quels sont les cas ?

CAS NUMÉRO 1 : Vous revenez du bout du monde

Si vous revenez d’un pays qui ne se trouve pas dans l’Espace économique européen, vous n’avez plus droit à la sécurité sociale.

Vous pouvez trouver du travail

immédiatement. Ils sont liés à l’assurance maladie française. Votre assurance maladie primaire ouvrira vos droits à partir de la fin de votre premier mois de travail, à condition que vous ayez travaillé au moins 60 heures. Dans ce cas, vous n’avez pas de couverture pendant 30 jours.

• SI  : Vous avez travaillé dans un pays lié à la France par le biais d’un contrat de sécurité sociale, vos périodes d’assurance effectuées dans ce pays peuvent être prises en compte.

• SI : Vous avez travaillé dans un pays qui n’est pas lié à la France par le biais d’un accord de sécurité sociale mais qui a rejoint la CFE (Caisse des Français à l’étranger), vous faites toujours partie de la sécurité sociale.

Vous ne trouverez pas de travail tout de suite

• SOIT  : Vous avez contribué au CFE pendant votre émigration. En dans ce cas, vous pouvez bénéficier de prestations CFE pendant 3 mois à tout moment, à condition que vous vous inscriviez très rapidement auprès du bureau de l’emploi et que vous présentiez un certificat d’enregistrement. Les films de soins doivent donc être envoyés au CFE au cours de ces trois mois.

• SOIT  : Vous n’avez pas cotisé au CFE, mais vous avez des droits gelés chez Pôle Emploi en raison de périodes de travail antérieures ou de votre adhésion à l’assurance étrangère de Pôle Emploi Services (assurance que vous pouvez adhérer pendant votre émigration et qui vous permet de retirer des allocations si vous êtes licencié à l’étranger). Vos allocations vous accordent le droit à l’assurance maladie.

• SOIT  : Vous n’avez pas de sécurité sociale

Renseignez-vous sur la protection universelle contre les maladies (UPAM) à votre CPAM. Dans ce cas, un délai d’attente de trois mois et Vous devez prouver une résidence stable en France pendant trois mois.

CAS NUMÉRO 2 : Vous revenez d’un pays européen

En tant qu’expatrié dans l’Espace économique européen ou en Suisse, vous avez un statut qui vous permet d’être couvert par la sécurité sociale de votre pays d’établissement.

Il y a plusieurs cas pour votre retour en France.

Vous pouvez trouver du travail immédiatement (chance !)

Vous bénéficiez de l’assurance maladie française car votre employeur vous appartient dès que vous êtes embauché.

Vous ne trouverez pas de travail tout de suite

• SOIT  : Vous recevez des allocations de chômage de votre ancien pays d’établissement. Vos droits sont transférables en France pendant 3 mois. Vous pouvez bénéficier de l’assurance maladie lorsque vous présentez votre carte européenne d’assurance maladie.

• SOIT  : Vous ne recevez pas d’allocations de chômage de votre pays analogue précédent, mais il conserve vos droits d’assurance maladie avec son système (vérifiez auprès de votre pays analogique précédent). Dans ce cas, vous pouvez bénéficier de l’assurance maladie sur présentation de votre carte européenne d’assurance maladie.

• SOIT : Vous ne recevez pas de chômage dans votre ancien pays d’établissement et ne maintenez pas vos droits à l’assurance maladie avec votre régime. Vous pouvez bénéficier de la PUMA (protection universelle contre les maladies) (voir les explications ci-dessous). Dans ce cas, un délai d’attente de trois mois s’applique.

Qu’est-ce que le PuMA ?

Depuis le 1er janvier 2016, le CMU (Universal Health Coverage) a été remplacé par PUMA (Universal Health Protection). Ce dernier permet désormais aux personnes engagées dans une activité professionnelle en France ou qui vivent de manière stable et régulière (plus de trois mois) en France qui Paiement des frais de santé en cas de maladie ou de maternité, sur une base personnelle et continue tout au long de la vie.

Les conditions d’adhésion

Pour adhérer à la protection universelle contre les maladies, vous devez remplir un formulaire et justifier les documents suivants :

• Une brochure familiale, une pièce d’identité ou un passeport pour obtenir votre numéro d’enregistrement si vous ne connaissez pas ou en avez un et pour prouver votre identité.

• Toute preuve justifiant que vous viviez en France depuis plus de trois mois. Par exemple : contrat de location ou de location, documents de location, factures d’énergie ou de téléphone successives. Si quelqu’un vous accueille : un certificat honorifique de cette personne indiquant la date à partir de laquelle vous êtes hébergé, ainsi que des reçus de location ou des factures d’énergie et de téléphone.

• votre relevé bancaire.

À savoir : les bénéficiaires certaines prestations sociales, les personnes inscrites dans une école ou les personnes ayant fait un VIE (Volunteering International in Enterprise) sont exemptées de la durée du séjour de trois mois en France. Vous trouverez plus d’informations sur ce site Web.

Quoi qu’il arrive, vous avez une pénurie de trois mois avant de pouvoir bénéficier de l’assurance maladie.

Soyez assuré lors de votre retour en France

Comme mentionné ci-dessus, si vous bénéficiez du PUMA, vous devrez attendre au moins trois mois avant d’être couvert. C’est pourquoi Chapka Assurances a créé Cap Tempo France, qui sera couvert dès votre retour en France.

Que couvre le contrat ?

Cap Tempo France vous couvrira les conséquences d’un accident, d’une maladie et de soins d’urgence. La consultation avec un médecin généraliste sera par exemple, 35€ ainsi que le coût du séjour et les frais à l’hôpital sont couverts à 100 % des coûts réels.

Notez toutefois que le contrat ne couvre pas la médecine du confort (par exemple : contraception, visites de routine, vaccins ou simple rhume) ou les pathologies existantes.

Quand et comment sommes-nous abonnés ?

Il est idéal de s’abonner avant de rentrer en France. De cette façon, vous serez couvert dès que vous mettrez un pied sur le plancher français ! 😉 Si vous attendez que votre retour en France soit abonné, il y a un délai d’attente de 7 jours.

L’abonnement à Cap Tempo France est en ligne et en quelques clics.

Qui peut s’abonner ?

Les expatriés, les voyageurs titulaires d’un visa vacances-travail, les aventuriers qui ont voyagé dans le monde entier et retournés en France peuvent conclure cet accord, lorsqu’ils n’ont plus d’assurance maladie en France. Vous pouvez souscrire à ce contrat à partir de 14 ans (et jusqu’à 50 ans).

Vous devez vous abonner pendant un minimum de 15 jours. Si vous avez besoin de plus de temps, vous pouvez vous abonner pour une période de 1 mois, 2 mois, 3 mois, etc., jusqu’à 12 mois. Une année de couverture maximale est très accommodante.

Quelles sont les conditions d’abonnement ?

Vous ne pouvez souscrire au contrat Cap Tempo France que si vous vous engagez à prendre toutes les mesures nécessaires pour vous réinscrire à la sécurité sociale française ! En cas de réclamation, il vous sera demandé de fournir un numéro de sécurité sociale ou une preuve de votre inscription (par exemple une lettre de sécurité sociale).

Pour plus d’informations sur Cap Tempo France, visitez notre site Web Chapka Direct.

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